Pour les projets régionaux : l’appel à projets ESMS numérique 2024 est ouvert du 15/01/2024 au
1/09/2024 à minuit.
Dans cette période d’ouverture, 3 fenêtres de sélection seront mises en œuvre par l’ARS Grand Est :
- 15/01/2024 au 15/03/2024 minuit : un comité de sélection se tiendra fin mars 2024 pour les projets régionaux qui auront été déposés dans cette fenêtre et les porteurs de projet seront notifiés a posteriori des décisions du comité ;
- 16/03/2024 au 1/06/2024 minuit : un comité de sélection se tiendra courant juin 2024 pour les projets régionaux qui auront été déposés dans cette fenêtre et les porteurs de projet seront notifiés a posteriori des décisions du comité.
- 2/06/2024 au 1/09/2024 minuit : un comité de sélection se tiendra courant septembre 2024 pour les projets régionaux qui auront été déposés dans cette fenêtre et les porteurs de projet seront notifiés a posteriori des décisions du comité.
Pour les projets multirégionaux : les projets multirégionaux déposés au niveau d’une ARS
devront être déposés avant le 01/06/2024 à minuit. Les projets multirégionaux seront instruits
par le comité de sélection qui se tiendra courant juin 2023.
Tout dossier déposé après la date de clôture de l’appel à projets ESMS numérique 2024 sera considéré
comme non recevable. Toutefois, le porteur et l’ARS Grand-Est conservent la faculté de dialoguer après
cette date pour ajuster la demande afin de la rendre recevable ou d’en améliorer la qualité.